Marque expirée - Marque en non vigueur

SPOT Online Access
SPOT IMAGE société anonyme

Numéro de dépôt :
3515970
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2017
SPOT Online Access de SPOT IMAGE

Présentation de la marque SPOT Online Access

Déposée le 25 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) SPOT IMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOT Online Access »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPOT IMAGE domicilié(e) 5 rue des Satellites,31400 TOULOUSE - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 089 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT Online Access est expirée depuis le 25 juillet 2017.

SPOT IMAGE a également déposé les autres marques suivantes : Reference 3D , GRAIN Global Risk Agricultural INtelligence , ISTAR , SPOT IMAGE , S SPOT IMAGE , SPOTView , SPOT IMAGE , I4D , YouMapps , PLANET ACTION


SPOT IMAGE société anonyme - 5 rue des Satellites,31400 TOULOUSE - 31400 - France - SIREN 325089589


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Antennes. Enregistreurs à bande magnétique. Unités à bande magnétique (informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Bandes vidéo. Caméras. Caméras vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Disques acoustiques. Supports de données optiques. Support de données magnétiques. Supports d'enregistrement magnétiques. Emetteurs (télécommunication). Appareils pour le traitement de l'information, notamment à partir de satellites. Intermédiaires (photographie). Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels de jeux. Miroirs (optique). Instruments d'observation. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Rubans magnétiques. Appareils de navigation par satellite. Satellites à usage scientifique notamment satellites optiques haute résolution. Appareils de téléguidage. Transmetteurs (télécommunication).

Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'images générées par satellites, à savoir images géographiques en 2D et en 3D, de cartes géographiques ou de fonds de cartes composés d'images générées par satellites, de modèles d'évaluation numérique sous forme de grilles d'éléments codés selon leur élévation et d'antennes réceptrices. Recueil de données dans un fichier central, notamment recueil d'images générées par satellites, recueil d'images numériques haute résolution générées par satellites.

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, notamment d'images haute résolution et d'informations géographiques. Transmission par satellites de messages et d'images, notamment d'images haute résolution et d'informations géographiques. Fourniture d'accès à des bases de données, notamment à des bases de données d'images par satellites et d'informations géographiques.

Services scientifiques et technologiques, à savoir fourniture de données de satellites d'observation de la terre à la communauté scientifique dans les domaines de la géologie, de l'agronomie, ou de l'hydrologie, mesure précise du relief, physique de la mesure (caractérisation des objets observés au sol en fonction des signatures spectrales, influence de l'atmosphère, modélisation géométrique et radiométrique des caméras embarquées) ainsi que services de recherches et de conception dans le domaine de l'exploitation des données satellitaires, à savoir conception de moyens de traitement des données des satellites d'observation, élaboration de chaînes de traitement pour exploiter les données satellitaires en vue de la production d'information géographique et ingénierie en matière de programmation des prises de vue d'une constellation de satellites d'observation. Services d'analyse et de recherches industrielles dans le domaine de l'exploitation des données satellitaires. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Reconstitution de bases de données. Consultation sur la protection de l'environnement. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Elaboration (conception) de logiciels. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises de gisements pétrolifères. Expertises géologiques. Recherches géologiques. Analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères. Levés de terrain. Prospection de pétrole. Planification en matière d'urbanisme. Programmation pour ordinateurs. Création et entretien de sites Web. Prospection géologique. Services de recherches dans le domaine des produits cartographiques, des cartes d'occupation des sols et de cadastres.